bouteille Consultation Élémentaire calcul du coefficient d intégration fiscale 2018 haine objectif Flatter
BULLETIN D'INFORMATION FISCALE
DICTIONNAIRE DE LA BANDE DGF 2003
Intégration fiscale horizontale : détermination du résultat d'ensemble
Vidéo : le coefficient d'intégration fiscale - Exfilo
La 2e demie mort du CIF…
Rapport annuel 2018 / 2019 PRISMA by imedia.ch - Issuu
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Lexique DGF 2019 des EPCI-1
Les outils numériques renouvellent l'analyse des données financières des collectivités territoriales : l'exemple du bloc communal | Cairn.info
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La réforme de la dotation d'intercommunalité pour 2019 - Exfilo
Communautés de communes : faut-il exclure la redevance assainissement du calcul du CIF ?
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Le coefficient d'intégration fiscale (CIF)
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Projet de loi de finances pour 2023 : Relations avec les collectivités territoriales
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LF2019 : Article 250: les communes nouvelles, la population DGF et le CIF des agglomérations et des communautés de communes - Exfilo
BOI-IS-GPE-20-20-110 - IS - Régime fiscal des groupes de sociétés - Retraitements nécessaires à la détermination du résultat et de la plus ou moins-value d'ensemble - Limitation de la déduction des charges