Le droit fiscal en 2017 de Marc Bourgeois (dir.), Isabelle Richelle (dir.), Collectif - Livre électronique | Scribd
Chronique de jurisprudence constitutionnelle/droit fiscal (janvier à juin 2022) | Cairn.info
Revue Juridique & Fiscale février 2017
Social Sciences | Free Full-Text | State Fragility, Social Contracts and the Role of Social Protection: Perspectives from the Middle East and North Africa (MENA) Region
Le régime juridique de la subrogation (légale et conventionnelle): notion, conditions, effets – A. Bamdé & J. Bourdoiseau
Procédures fiscales
Fiscalité des personnes physiques ~ Book ~ Larcier-Intersentia
Jeudis des Fiscalistes - Marc Tournoud - Jurisprudence du cabinet : L'administration peut changer les motifs de ses
Substitution de base légale
Engagements de construire et de revendre : limiter les DMTO
Echange de titres avec soulte et abus de droit
Substitution familiale dans le paiement des dettes sociales : requalification en donation indirecte | LE MAG JURIDIQUE
Substitution de base légale
La répression de l'abus de droit permet à l ... - contentieux fiscal
Essai d'une analyse des rapports entre procédures fiscale et pénale | Cairn.info
Chapter 1 France – Development of Legal and Philosophical Ideas Underlying the Patent System: 1790 to 1859 in: The Role of Theoretical Debate in the Evolution of National and International Patent Protection
Le défaut de base légale en droit judiciaire privé - Le Bars | Lgdj.fr
Cours de Droit Fiscal General-1 | PDF | Impôts | Rétroactivité
Fiscalité des personnes physiques ~ Ouvrage ~ Larcier-Intersentia
l'administration des conventions concernant la double imposition
L'augmentation du montant nominal de titres n'entraîne pas de rupture de la continuité de leur détention < Plus-values professionnelles < Fiscal - Éditions Francis Lefebvre
Chapitre 9. L'utilisation de renseignements et de documents obtenus de tiers | Cairn.info
Revue de
la loi applicable et les principes generaux du ... - contentieux fiscal
Le juge administratif et l'impôt
Interrupting the Legal Person: On Techniques and Grammars of Law? | Emerald Insight
